Conditions générales de vente

Préambule :
Identification :
Sandrine Vigne (Wonderful Cats)
43 rue Docteur Louis Lemaire
59140 DUNKERQUE – FRANCE

Tel : 06 62 86 79 34
Mail : sandrine@kdochats.com
Site web : tshirt-chat.com

N° Siret : 491 490 389 00054
Immatriculation au RCS numéro 491490389 R.C.S Dunkerque

Dans tout ce qui suit, l’appellation Wonderful Cats désigne l’entreprise dénommée ci-dessus.

Article 1 : Commande

A partir du moment où un internaute a cliqué sur le bouton « Valider » du bon de commande, cela signifie qu’il accepte dans son intégralité les conditions générales de vente suivantes.
Cette validation entraine l’envoi d’un mail de confirmation de la commande.

Toute commande payée, que ce soit par carte bancaire ou PayPal, est considérée comme acceptée par l’internaute.

Article 2 : Propriété intellectuelle

Le site tshirt-chat.com est la propriété de l’entreprise Sandrine Vigne – Wonderful Cats en sa totalité.
Toute reproduction intégrale ou partielle est systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire.
De plus, toutes les photos ou dessins présentés sur le site sont protégés par le droit de propriété intellectuelle.

Article 3 : Produits

Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. En effet, les couleurs peuvent être différentes entre l’affichage d’un écran et la réalité.

Article 4 : Paiements

Les règlements s’effectuent par PayPal ou carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. Les données confidentielles relatives aux cartes bancaires sont gérées directement par les services de sécurisation. A aucun moment, l’entreprise Kdo Chats y a accès.

Article 5 : Livraisons

Les livraisons sont effectuées à partir des ateliers de fabrication situés en Europe (Espagne – Lettonie). Exceptionnellement, en cas de rupture de stock, les livraisons peuvent se faire des États-Unis. Des délais indicatifs sont toujours indiqués lors de la commande, en-dessous du panier.

Pour plus d’informations, consultez la page “Livraison et retours

Article 6 : colis refusé par le client à la livraison

Voir notre page “Livraison et retours” pour le détail de toutes les conditions de retour (échange de taille, article défectueux) ou de commande non reçue.

Il est à noter que la politique de retour ne couvre pas les acheteurs ayant changé d’avis. En effet, nos produits sont confectionnés individuellement, à la demande.  La commande ne peut être ni remboursée ni échangée (sauf problème de taille).

De même, si le client refuse le colis car il a changé d’avis, aucun remboursement ne pourra être demandé.

Si le colis semble endommagé, le client ne doit pas le refuser mais contacter sous 14 jours le service client.

Article 8 : Litiges et contentieux

En cas de litige sur un produit acheté sur tshirt-chat.com, l’acheteur s’adressera en priorité à Sandrine Vigne (Wonderful Cats) pour trouver une solution à l’amiable.
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, quelque soit le lieu de livraison, le Tribunal de Commerce de Dunkerque est seul compétent.